Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par monsieur Nicolas MOULIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Art planète design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est monsieur Nicolas MOULIN domicilié(e) 47 rue victorien sardou - 78210 - st cyr l'école - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas MOULIN domicilié(e) 47 rue victorien sardou - 78210 - st cyr l'école - France.
La marque Art planète design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art planète design est expirée depuis le 12 septembre 2024.
Nicolas MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : deco and deco
M. Nicolas MOULIN - 47 rue victorien sardou - 78210 - st cyr l'école - France
M. Nicolas MOULIN - 47 rue victorien sardou - 78210 - st cyr l'école - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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